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Marques déposées par BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ
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"ARSOLEIL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARSOLEIL"
BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ

Numéro de dépôt :
3089224
Date de dépôt :
09/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2011

Présentation de la marque "ARSOLEIL"

Déposée le 9 mars 2001 par BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ARSOLEIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ, domicilié(e) Domicile : LE FAURE, 87220 AUREIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE BESNIER - France.

La marque "ARSOLEIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARSOLEIL" est expirée depuis le 9 mars 2011.

BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : "CÔTES et LARGE" , "COMARSTRAT" , BCA CONSEILS


BESNIER JEAN-CLAUDE ANDRÉ - Domicile : LE FAURE, 87220 AUREIL - France


JEAN-CLAUDE BESNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Tissus textiles peints en batik Objets en matières végétales, animales et/ou minérales à usage de bijoux, réalisés artisanalement.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).